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Mardi de V² sur les clauses d'insertion dans les PRU
Dans le cadre des "Mardis de V²", Villes au Carré a organisé, en partenariat avec la Maison de l'Emploi du Blaisois, une rencontre sur le thème de l'emploi : Une autre façon de favoriser l’emploi sur les territoires : les clauses d’insertion dans les marchés publics. Cette journée s'est déroulée le 23 février 2010, à Blois.
Elle a réuni 52 participants.
La matinée, ouverte aux professionnels de la politique de la ville (chefs de projets PRU, chargés de mission insertion, chefs de projets CUCS, référents État, délégués du Préfet…), a été introduite par Cécile DECAIX, chargée de mission Insertion à la Maison de l'Emploi du Blaisois (MEB). Les participants ont été accueillis par Isabelle LAUMOND, adjointe au maire de Blois, chargée de la vie associative, et Denys ROBILLARD, adjoint au maire de Blois, chargé de l'urbanisme.
La matinée a ensuite été animée par Patrick LOQUET, consultant et maître de conférences, avec la participation de Laurie MARTIN, chargée de mission du pôle d’appui opérationnel de l’ANRU et de Jean-Marie CANONICI, chargé de mission Partenariat de l’Indre et Loire, représentant Pôle emploi Centre.
Les participants ont pu entendre Marie BIZERAY, apprentie à Villes au Carré, étudiante en master Management des territoires à Tours, qui a restitué la synthèse de l'enquête qu'elle a réalisée depuis 6 mois (téléchargeable ci-dessous) sur les dispositifs de clauses d'insertion dans le cadre des PRU des régions Centre et Poitou-Charentes.
Cette intervention a été ponctuée de temps d'échanges entre les participants et conclue par la présentation d'un espace de partage collaboratif en ligne, afin de dégager des perspectives pour la construction d'un réseau régional sur les clauses d'insertion.
L'après-midi, ouverte à tous les acteurs des politiques urbaines mobilisés pour l'emploi (élu(e)s, collectivité territoriales, services de l’État, associations, acteurs économiques et sociaux…), a été introduite par Louis BUTEAU, président de la MEB et vice-président d'Agglopolys.
Patrick LOQUET est ensuite intervenu sur le cadre juridique des clauses d'insertion.
Une table ronde sur Comment transposer les clauses d’insertion sur d’autres marchés publics (collectivités territoriales et établissements publics) ou d’autres territoires hors PRU ? a réuni Éric BOULAY, directeur de l’ADAC 37, Joël GAUTHIER, chargé de mission clause d’insertion de la Maison de l’Emploi du bassin d’Orléans, Cécile DECAIX et Gilles MORTIER, directeur de la Maison de l’Emploi du Chinonais
Patrick LOQUET et Cécile DUBLANCHE, directrice de Villes au Carré, ont conclu la journée sur les perspectives de mise en œuvre de clauses d’insertion sur de nouveaux marchés publics, et ont souligné l'intérêt de la constitution d'un réseau de compétences sur les clauses d'insertion au niveau régional.
- Préconisations pour favoriser les clauses d'insertions dans les marchés publics (pdf, 300ko), rédigées par Patrick Loquet suite aux intervention et aux échanges qui ont eu lieu durant la journée.
Documents à télécharger
- Synthèse de l'état des lieux des clauses d’insertion dans le cadre des PRU des régions Centre et Poitou-Charentes (pdf, 1,1 Mo), par Marie Bizeray et Cécile Decaix, chargée de mission Clauses d'insertion à la Maison de l'Emploi du Blaisois.
- Fiches d'expériences des clauses d'insertion des régions Centre et Poitou-Charentes
- Cadre réglementaire des clauses d'insertion dans les marchés publics (mémento) (pdf, 340 ko), par Marie Bizeray
- Cadrage juridique illustré par les pratiques de clauses d’insertion en région Centre et Poitou-Charentes, par Patrick Loquet, consultant et maître de conférences.
- Les clauses sociales dans les marchés publics (pdf, 70 ko), par Patrick Loquet
- Chantiers d'insertion et rénovation urbaine, document méthodologique pour l’achat de prestations d’insertion à des Ateliers et chantiers d’insertion (ACI) (pdf, 730 ko), Anru, novembre 2009
- Quelques articles du code des marchés publics relatifs aux clauses sociales (pdf, 92 ko), par Patrick Loquet
- Programme de la journée (pdf, 270 ko)
Pour en savoir plus sur les "Mardis de V²" : Les Mardis de V²
En complément
Clauses d’insertion : une solution pour favoriser l’emploi sur les territoires
Article du site etoile.regioncentre.fr qui présente le réseau régionale Centre sur les clauses d'insertion.